membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux

Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)

membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux

Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)

membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

Section : semences fourragères et à gazon

Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)

membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

Section : semences de céréales (céréales autres que le maïs)

Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)

membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)

Section Semences fourragères et à gazon

Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL) et de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)

membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)

Section Semences de céréales

Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)

capitaine, arme blindée et cavalerie ; 27 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMEE DE TERRE

membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées

Section Semences fourragères et à gazon

Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol Protéagineux) et de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)

membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées

Section Semences de lin et de chanvre

Sous-section Lin

Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)

membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées

Section Semences de céréales

Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)

membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées

Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)

Sigma

membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées

Section Semences fourragères et à gazon (Légumineuses, graminées, crucifères semi-fourragères)

Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol protéagineux) et fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)

membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées

Section Semences de lin et chanvre

Sous-section Lin

Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)

membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées les personnalités suivantes

Section Plantes fourragères et à gazon

arme blindée et cavalerie

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Au grade de capitaine

Launay, (Patrick, Pierre, Louis), train

membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées

Au titre de l'Union nationale des coopératives

agricoles de céréales (U.N.C.A.C.)